Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE Arnaud de Perceval
SARL CHAMPAGNE POL CARSON

Numéro de dépôt :
1747191
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997
CHAMPAGNE Arnaud de Perceval de CHAMPAGNE POL CARSON

Présentation de la marque CHAMPAGNE Arnaud de Perceval

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE Arnaud de Perceval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON domicilié(e) 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TOPART Pierrette - France.

La marque CHAMPAGNE Arnaud de Perceval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE Arnaud de Perceval est expirée depuis le 30 juillet 1997.

CHAMPAGNE POL CARSON a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE , CHAMPAGNE , CHAMPAGNE Serge Minier , FREVAL


SARL CHAMPAGNE POL CARSON - 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France


Madame TOPART Pierrette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Vins de provenance Française à savoir "CHAMPAGNE"